Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre KOAN, n° de SIRET 48766651300022 , dont le siège social est situé à Araules (43200) et la personne procédant à l’achat. Les CGV applicables sont celles étant en vigueur au moment de la validation de la commande. Toutes les créations présentées sur le site internet et les réseaux sociaux sont la propriété intellectuelle de KOAN.
- Les produits
Chaque création mise en vente par KOAN peut comporter des irrégularités, des différences de sonorités variant d’une pièce à une autre. Les photos des articles présentés ne sont pas contractuelles.
- Les prix
Les tarifs des articles ne sont pas soumis à la TVA. Ils sont valables au jour où la commande est validée. Toutes les commandes sont payables en euros. KOAN se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les articles demeurent la propriété de KOAN jusqu’au paiement complet de la commande. - Modalités et délais de paiement
Le paiement est exigible dès la validation de la commande auprès de KOAN. Différents moyens de paiements sont possibles. Avant tout achat, le client s’engage à avoir pris connaissance des conditions générales de ventes de KOAN.
KOAN se réserve la possibilité de ne pas enregistrer une commande en cas de problèmes d’approvisionnement ou en cas de difficulté quelle qu’elle soit.
- Livraison, délais et frais de livraison
La commande sera envoyée à l’adresse indiquée par le client. Les frais de port comprennent les frais de préparation du paquet ainsi que les frais de livraison et sont compris dans le prix d’achat pour les particuliers. La responsabilité de KOAN n’est pas engagée en cas de perte de produits ou l’allongement du délai de livraison par le livreur. Par ailleurs, les produits sont envoyés avec le plus grand soin. KOAN décline toute responsabilité en cas de mauvais traitement du colis par le livreur.
Habituellement, les articles sont créés dans un délai maximum de 2 à 5 mois. Ces informations seront communiquées au client au préalable et par validation écrite.
- S.A.V et Rétractation
Le client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours (loi Hamon) et peut avoir accès à un formulaire de rétraction. La reprise de marchandise ne peut avoir lieu sans accord préalable avec KOAN. Toute demande devra au préalable être effectuée par mail à l’adresse contact@koanpan.com et sous les conditions suivantes:
Être en parfait état (tout dommage subi peut être de nature à faire échec au droit de rétractation)
Être conditionné dans un emballage assurant la protection des articles
Être expédié en courrier suivi (Les frais de retour sont à votre charge.)
CE DROIT DE RÉTRACTATION N’EST PAS APPLICABLE POUR LES ARTICLES PERSONNALISES, SUR MESURE ET/OU CRÉÉS EXCLUSIVEMENT POUR LE CLIENT. Ces articles ne seront alors ni repris, ni échangés.
- Stockage et responsabilité
KOAN garantit la conformité de la chose vendue (L211-4 du Code de la consommation). KOAN est garant des vices cachés de l’objet vendu (1641 du Code civil). Un vice caché est un défaut de l’objet vendu qui le rend impropre à l’usage auquel on le destine. Tous les articles sont confectionnés à la main. Ils sont conformes à la législation française en vigueur. Cependant KOAN ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation de l’article. Notamment en cas de contact avec des produits non prévus à l’usage ou d’une exposition prolongé au soleil qui pourrait détériorer la qualité de l’article.
- Droit applicable en cas de litige
Tous bons de commandes, factures sont enregistrés sur support numérique et papier. Elles sont une copie exacte des documents reçus par le client conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil. Par ailleurs les échanges par email, les bons de validation de commandes et transactions ayant lieu entre KOAN et le client sont considérées comme des preuves de communications.
La loi française sera seule applicable. En cas de litige ou de contestation, les tribunaux français seront seuls compétents.
